Mise à disposition précaire d'un chalet au profit de l'association pour la gestion et l'animation du Parc de WESSERLING.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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12 résultats pour la valeur "Urbanisme" du filtre Domaine, pour la valeur "Commission Permanente" du filtre Type de réunion, pour la valeur "2007" du filtre Année
Fonds d'aide d'urgence international. Aide en faveur du Darfour et du Bangladesh
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/10/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Plan de revitalisation économique. CCI de Colmar et du centre Alsace : organisation d'une manifestation dans le cadre de l'action"assistance à la création de groupements d'employeurs"
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 12/10/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Routes départementales B051 - Acquisitions de terrains de voierie
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 28/09/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLMAR - CDRS. Avenants concernant le bâtiment du FAHG
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 07/09/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Développement culturel de Mulhouse. Exposition d'Art Contemporain Mulhouse 007. Attribution d'un prix
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 417 - Déviation de Wintzenheim : Déplacement de conduite de gaz : Avenant n°1 à la convention financière n°77-2006 du 17 novembre 2006
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/05/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Associations relevant de la direction de la solidarité
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 11/05/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise en œuvre de la politique départementale d'insertion pour 2007. Propositions de soutien aux structures ayant sollicité le Conseil Général en répondant à la lettre de mission.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/02/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Collèges publics : subvention complémentaire au titre des emplois aidés.
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 23/02/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Routes départementales : Programme A031 - Millésime 2007 des travaux de renforcement sur les routes départementales du Haut-Rhin
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/02/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
UFFHEIM. Carrefour giratoire RD 19bis RD 21II. Aménagement paysager de l'îlot central. Convention de transfert de gestion
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/02/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin